DELTA GENSAC Active Balma Sports aériens W313025367 Créée en 2016 développement de la pratique du deltaplane Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Balma (31130) Identifiants RNAW313025367 Historique Créée le 11/11/2016, dernière déclaration le 19/02/2022 4 évènements 11/11/2016 Création 26/11/2016 Publication au Journal Officiel 19/02/2022 Dernière déclaration 21/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports aériens Sports aériens 011135Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.