M
Mission
maintenir la pratique de l'évaluation du dommage corporel, les règles fondamentales de la déontologie médicale
Domaines
- organisation de professions (hors caractère syndical) 👉 Toulouse Métropole
- organisation de professions médicales ou paramédicales 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W313025031
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
33207
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 922P
Observation : date parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé
Activité
organisation de professions (hors caractère syndical)
organisation de professions médicales ou paramédicales
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr