FOYER RURAL DE SAINT-RUSTICE Active Utilité publique Saint-Rustice Solidarité Club de sport W313024861 850903113 Créée en 2001 promouvoir les activites physiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Rustice (31620) 31620 SAINT-RUSTICE Identifiants RNAW313024861 SIREN850903113 RUP" HIST.32437 Anciennes informations Historique Créée le 30/11/2001, dernière déclaration le 22/07/2016 5 évènements 30/11/2001 Création 30/11/2001 Enregistrement INSEE 30/11/2001 Dernier évènement INSEE 22/07/2016 Dernière déclaration 22/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Solidarité / Club de sport Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdate parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.