COMITE DES FETES DE SAINT-LEON Active Utilité publique Saint-Léon Comités des fêtes W313024063 Créée en 2005 animer la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Léon (31560) Identifiants RNAW313024063 RUP" HIST.37259 Anciennes informations Historique Créée le 25/05/2005, dernière déclaration le 03/02/2016 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 25/05/2005 Création 03/02/2016 Dernière déclaration 03/02/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.