ASSOCIATION SPORTIVE SAINTE-FAMILLE Active Utilité publique Toulouse Multisports scolaire W313023686 Créée en 1966 activites sportives et de loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31200) Identifiants RNAW313023686 RUP" HIST.06338 Anciennes informations Historique Créée le 30/01/1966, dernière déclaration le 04/07/2024 4 évènements 30/01/1966 Création 02/03/1968 Publication au Journal Officiel 04/07/2024 Dernière déclaration 03/01/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.