ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BOURG-SAINT-BERNARD Active Utilité publique Bourg-Saint-Bernard Chasse W313023275 Créée en 1972 pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bourg-Saint-Bernard (31570) Identifiants RNAW313023275 RUP" HIST.08161 Anciennes informations Historique Créée le 22/09/1972, dernière déclaration le 12/11/2025 4 évènements 22/09/1972 Création 06/10/1972 Publication au Journal Officiel 12/11/2025 Dernière déclaration 22/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdétail evt forcé evtjo forcé Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.