Mission
de regrouper sur le plan local les anciens combattants ayant participés à tous les conflits dans laquelle la France s'est trouvé engagée, de toutes les victimes de guerres ainsi que les symphatisants et de perpétuer le culte du souvenir. d'Assurer rn toutes circonstances, la défense administrative des intérêts matériels et moraux des anciens combattants et leurs ayant droit
Domaines
- anciens combattants 👉 Toulouse Métropole
Commune & Contact
Commune
Quint-Fonsegrives (31130)Associations de Quint-Fonsegrives
Siège INSEE
MAIRIE, 31130 QUINT-FONSEGRIVESContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 313P
Activité
anciens combattants
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr