ASSOCIATION DU QUARTIER DE LA CHAUSSEE Dissoute Utilité publique Toulouse Animation quartier W313022159 Créée en 1999 Cette association est dissoute depuis le 2014-10-15. sauvegarde du quartier
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31000) Identifiants RNAW313022159 RUP" HIST.29957 Anciennes informations Historique Créée le 10/12/1999, dernière déclaration le 08/12/2014 5 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 10/12/1999 Création 15/10/2014 Dissolution 08/12/2014 Dernière déclaration 22/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdate parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.