NBA-31 (NAILLOUX BASKET ASSOCIATION) Active Nailloux Basket W313022151 Créée en 2014 création d'un club de basket pour entraînement et matchs sans compétition Contact EMAILbasket@ovh.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Nailloux (31560) Identifiants RNAW313022151 Historique Créée le 05/12/2014, dernière déclaration le 18/11/2016 4 évènements 05/12/2014 Création 20/12/2014 Publication au Journal Officiel 18/11/2016 Dernière déclaration 03/12/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.