EUROPASSERELLE

Active Utilité publique Toulouse 1994-07-01
M

Mission

soutien scolaire, favoriser le dialogue parents-enseignants- élèves, prévenir le racisme, défense des intérêts de locataires: habitat public HLM et privé, mal ou non logés, droits des usagers et consommateurs et droit au logement

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31100)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

54 RUE DU LOT, 31100 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313021790
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
994503795
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
23559
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Observation : "

Activité

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr