ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE THIL Active Utilité publique Thil Chasse W313021655 507433258 Créée en 1972 pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Thil (31530) 31530 THIL Identifiants RNAW313021655 SIREN507433258 RUP" HIST.08143 Anciennes informations Historique Créée le 02/09/1972, dernière déclaration le 18/09/2025 6 évènements 02/09/1972 Création 02/09/1972 Enregistrement INSEE 02/09/1972 Dernier évènement INSEE 15/09/1972 Publication au Journal Officiel 18/09/2025 Dernière déclaration 22/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.