ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE BRIGNEMONT Active Utilité publique Brignemont Chasse W313021583 Créée en 1972 pratique de la chasse Contact FICHEmairie-brignemont31.fr/fr/vie-associative/la-chasse.htmlmairie
Données officielles Sources / RNA / Mairie de Brignemont Siège Brignemont (31480) Identifiants RNAW313021583 RUP" HIST.08244 Anciennes informations Historique Créée le 14/12/1972, dernière déclaration le 10/12/2024 4 évènements 14/12/1972 Création 29/12/1972 Publication au Journal Officiel 10/12/2024 Dernière déclaration 13/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Brignemont : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie