CLUB DES AINES RURAUX DE BRIGNEMONT Active Utilité publique Brignemont Clubs 3e âge W313020416 905338778 Créée en 1977 club du 3ème âge Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Brignemont (31480) 31480 BRIGNEMONT Identifiants RNAW313020416 SIREN905338778 RUP" HIST.09828 Anciennes informations Historique Créée le 01/12/1977, dernière déclaration le 25/11/2013 6 évènements 01/12/1977 Création 01/12/1977 Enregistrement INSEE 01/12/1977 Dernier évènement INSEE 17/12/1977 Publication au Journal Officiel 25/11/2013 Dernière déclaration 25/11/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Clubs 3e âge Clubs 3e âge 009040clubs du troisième âge Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationevtjo forcé Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.