OUEST SAINT ORENS ENVIRONNEMENT

Active Utilité publique Saint-Orens-de-Gameville 2002-11-28
M

Mission

amélioration du cadre de vie

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Orens-de-Gameville (31650)

Associations de Saint-Orens-de-Gameville

Contact

#

Identifiants

RNA
W313020103
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
33762
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Observation : date parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr