ASEAT RUGBY Active Toulouse Rugby W313019312 Créée en 2013 être une école de rugby Contact WEBhttp://www.aseat.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31500) Identifiants RNAW313019312 Historique Créée le 03/04/2013, dernière déclaration le 03/04/2013 4 évènements 03/04/2013 Création 03/04/2013 Dernière déclaration 13/04/2013 Publication au Journal Officiel 13/04/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.