M
Mission
promouvoir et défendre les principes de Laïcité - tels que définis par la loi du 9 décembre 1905 - auprès de tous les publics, participer, si nécessaire, à toute action, y compris judiciaire ou administrative, de nature à défendre la stricte application des principes précités, mener des actions en pleine référence avec celles de l'Observatoire International de la laïcité
Domaines
- activités civiques, information civique 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W313019298
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
activités civiques, information civique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr