VENTOLIGNE Active Utilité publique Sainte-Camelle Socioculturel W313018979 483393336 Créée en 2005 activites culturelles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sainte-Camelle (11410) ZEBEL, 11410 SAINTE-CAMELLE Identifiants RNAW313018979 SIREN483393336 RUP" HIST.37203 Historique Créée le 11/05/2005, dernière déclaration le 27/04/2016 5 évènements 11/05/2005 Création 11/05/2005 Enregistrement INSEE 27/04/2016 Dernière déclaration 27/04/2016 Dernier évènement INSEE 07/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel Socioculturel 009000action socio-culturelle Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdate parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.