TOLOSA XV Active Utilité publique Pointis-Inard Soutiens sportifs W313018460 Créée en 2005 supporter le stade toulousain Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pointis-Inard (31800) Identifiants RNAW313018460 RUP" HIST.38102 Historique Créée le 20/12/2005, dernière déclaration le 06/01/2017 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 20/12/2005 Création 06/01/2017 Dernière déclaration 14/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Soutiens sportifs Soutiens sportifs 011190gestion d'équipements sportifs, organisation de rencontres sportives, organisation de championnats, clubs de supporters Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.