CLUB DES SUPPORTERS DU STADE TOULOUSAIN Active Utilité publique Toulouse Rugby W313018179 Créée en 1993 club de supporters de rugby Contact EMAIL...@lehuit.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31200) Identifiants RNAW313018179 RUP" HIST.22345 Historique Créée le 10/06/1993, dernière déclaration le 10/04/2013 4 évènements 10/06/1993 Création 23/06/1993 Publication au Journal Officiel 10/04/2013 Dernière déclaration 20/04/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.