M
Mission
défense de l'environnement, protection du patrimoine bâti et non bâti, maitrise de l'urbanisation, développement d'un urbanisme de qualité permettant l'expression de différentes typologies urbaines et de différents types d'opérateurs ; vocation à intervenir sur le périmètre de la communauté urbaine du Grand Toulouse
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W313017504
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr