N'OUBLIEZ PAS LES 4L Active Toulouse Étudiants Sports mécaniques W313017495 Créée en 2012 participer au 4L Trophy qui se déroulera du 14 au 24 février 2013 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31000) Identifiants RNAW313017495 Historique Créée le 12/04/2012, dernière déclaration le 12/04/2012 4 évènements 12/04/2012 Création 12/04/2012 Dernière déclaration 21/04/2012 Publication au Journal Officiel 27/04/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants / Sports mécaniques Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.