COMITE REGIONAL HANDISPORT MIDI-PYRENEES Cessée Utilité publique Saint-Jean Handisport Club de sport W313017440 417888575 Créée en 1998 pratique dactivités sportives par des handicapes Contact WEBhttp://www.handisportmidipyrenees.org
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Jean (31240) 4 PL DES SORBIERS, 31240 SAINT-JEAN Identifiants RNAW313017440 SIREN417888575 RUP" HIST.28582 Historique Créée le 07/10/1998, dernière déclaration le 20/02/2012 5 évènements 01/03/1998 Enregistrement INSEE 07/10/1998 Création 20/02/2012 Dernière déclaration 03/04/2012 Mise à jour 31/12/2017 Cessation INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Handisport / Club de sport Handisport 011018handisport Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.