ASSOCIATION DES CHAMBRES DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DES PYRENEES

Active Utilité publique Saint-Jean 1995-01-03
M

Mission

favoriser la participation et la promotion du secteur artisanal dans les politiques de développement économique et d'aménagement des Pyrénées, concevoir, contribuer à la mise en oeuvre et coordonner les programmes "montagne" des CAM départementales et de ses partenaires

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Jean (31240)

Associations de Saint-Jean

Siège INSEE

CR N 6 DE LABARRE A RN 20, 09000 FOIX

Contact

#

Identifiants

RNA
W313016555
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
312008709
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
24133
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

associations pour la représentation d'artisans, de commerçants

association à but commercial, développement économique

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr