ART ET PASSIONS

Active Utilité publique Saint-Rustice 1992-04-14
M

Mission

organiser des manifestations qui peuvent distraire, intéresser et occuper toutes personnes adhérentes ou non

Domaines

  • centres de loisirs, clubs de loisirs multiples 👉 Frontonnais
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Rustice (31620)

Associations de Saint-Rustice

Siège INSEE

MAIRIE, 31620 SAINT-RUSTICE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313016167
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811671700
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
21145
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

centres de loisirs, clubs de loisirs multiples

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr