"LES CARMES O COEUR" Active Utilité publique Toulouse Commerçants & Foires Loisirs W313015962 891172108 Créée en 2005 promotion du marche Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Toulouse (31000) PLACE DES CARMES, 31000 TOULOUSE Identifiants RNAW313015962 SIREN891172108 RUP" HIST.36992 Historique Créée le 17/03/2005, dernière déclaration le 07/05/2024 5 évènements 17/03/2005 Création 17/03/2005 Enregistrement INSEE 17/03/2005 Dernier évènement INSEE 07/05/2024 Dernière déclaration 06/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires / Loisirs Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationdate parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.