ASP TMS Active Colomiers Prévention santé W313015645 531275097 Créée en 2011 promotion et prévention de la santé au travail par l'information, conseil et formation Contact EMAIL...@asptms-assoc.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Colomiers (31770) 3 ALLEE DE LA TINEE, 31770 COLOMIERS Identifiants RNAW313015645 SIREN531275097 Historique Créée le 15/03/2011, dernière déclaration le 15/03/2011 6 évènements 15/03/2011 Création 15/03/2011 Dernière déclaration 15/03/2011 Enregistrement INSEE 15/03/2011 Dernier évènement INSEE 26/03/2011 Publication au Journal Officiel 28/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Prévention santé Prévention santé 017120éducation sanitaire, prévention générale Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.