ETUDIANT' S 31

Active Utilité publique Aigrefeuille 2004-09-14
M

Mission

regroupement d' étudiants sourds ; reconnaissance de la langue des signes ; mettre en place une structure d' enseignement supérieur en langue des signes par et pour les étudiants sourds ; promouvoir et faciliter la vie étudiante : l' accueil, l' information, l' accompagnement, les études et le choix d'une filière

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aigrefeuille (31280)

Associations de Aigrefeuille

Siège INSEE

28 IMPASSE PONS, 31400 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313015059
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
484696455
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
36158
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Observation : date parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé

Activité

associations d'étudiants, d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr