ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE DE VILLEVAYRE (AVEYRON) Active Utilité publique Najac Défense patrimoine Sites naturels W313015011 Créée en 2004 sauvegarde du bourg Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Najac (12270) Identifiants RNAW313015011 RUP" HIST.36301 Historique Créée le 20/10/2004, dernière déclaration le 10/12/2010 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 20/10/2004 Création 10/12/2010 Dernière déclaration 04/02/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine / Sites naturels Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Sites naturels 024020protection de sites naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.