ASSOCIATION TOULOUSAINE DES USAGERS DE LA VOIE D'EAU

Active Utilité publique Ramonville-Saint-Agne 1989-04-07
M

Mission

promotion et defense de l'habitat fluvial et des activites inherentes a la voie d'eau

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale 👉 Sicoval
@

Commune & Contact

Commune

Ramonville-Saint-Agne (31520)

Associations de Ramonville-Saint-Agne

Siège INSEE

AVENUE DES SABLES, 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE

Contact

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Identifiants

RNA
W313014590
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
937947943
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
18203
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Observation : "

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr