PETIT JEAN DE BACHECAME Active Utilité publique Cugnaux Environnement Information civique W313014517 Créée en 2002 qualité de la vie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cugnaux (31270) Identifiants RNAW313014517 RUP" HIST.33615 Historique Créée le 21/10/2002, dernière déclaration le 22/12/2015 4 évènements 21/10/2002 Création 21/11/2002 Publication au Journal Officiel 22/12/2015 Dernière déclaration 22/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Information civique Environnement 024000Environnement, cadre de vie Information civique 003060activités civiques, information civique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.