ETUDES ET REFLEXIONS JURIDIQUES

Active Auzeville-Tolosane 2010-06-10
M

Mission

développer un réseau d'échanges et d'informations sur l'application des règles du droit coopératif, solliciter des organismes de formation aux fins d'organiser ses sessions de formation au profit de ses membres ou à destination de personnes physiques ou morales extérieures à l'association, émettre des propositions sur l'application des règles de droit au profit de tout organisme agricole ou para-agricole

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Auzeville-Tolosane (31320)

Associations de Auzeville-Tolosane

Contact

#

Identifiants

RNA
W313014325
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Activité

clubs de réflexion

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr