ETUDES ET REFLEXIONS JURIDIQUES

Activité

Projet porté

développer un réseau d'échanges et d'informations sur l'application des règles du droit coopératif, solliciter des organismes de formation aux fins d'organiser ses sessions de formation au profit de ses membres ou à destination de personnes physiques ou morales extérieures à l'association, émettre des propositions sur l'application des règles de droit au profit de tout organisme agricole ou para-agricole

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• clubs de réflexion - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 10/06/2010 - Création de l'association
• 10/06/2010 - Dernière déclaration en date de l'association
• 19/06/2010 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 23/06/2010 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W313014325

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun