FOYER SOCIO-EDUCATIF DU LYCEE OZENNE Active Utilité publique Toulouse Étudiants W313013391 Créée en 1962 amicale du collège Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31070) Identifiants RNAW313013391 RUP" HIST.05773 Historique Créée le 06/06/1962, dernière déclaration le 15/03/2022 4 évènements 06/06/1962 Création 21/06/1962 Publication au Journal Officiel 15/03/2022 Dernière déclaration 16/03/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.