INFOC OCCITANIA

Active Utilité publique Toulouse 1985-02-05
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Mission

favoriser l'expression socioculturelle et citoyenne occitane dans les domaines de l'histoire, de l'archéologie, de la musique et de la diversité linguistique, de l'économie locale..., en Occitanie et en relation avec les autres nations euro-méditerranéennes et transpurénéennes, dans le respect des droits de l'homme, de la femme, des peuples et de leurs cultures

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31400)

Associations de Toulouse

Contact

#

Identifiants

RNA
W313013326
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
RUP
"
Copié !
?
Numéro attribué aux associations reconnues d'utilité publique par décret du Conseil d'État.
Historique
13630
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Observation : "

Activité

presse, édition

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr