COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE DE LA HAUTE-GARONNE Active Utilité publique Ramonville-Saint-Agne Handisport Club de sport W313013297 399798743 Employeuse Créée en 1985 favoriser la pratique sportive au sein des établissements spécialisés Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Ramonville-Saint-Agne (31520) 190 RUE ISATIS, 31670 LABEGE Identifiants RNAW313013297 SIREN399798743 SIRET39979874300031 RUP" HIST.13979 Historique Créée le 08/07/1985, dernière déclaration le 07/07/2026 6 évènements 08/07/1985 Création 31/07/1985 Publication au Journal Officiel 01/12/1994 Enregistrement INSEE 30/06/2022 Dernier évènement INSEE 07/07/2026 Dernière déclaration 18/08/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 07/07/2026 / Modification 07/07/2026 Modification Transfert du siège : 28 rue Hermès, 31520 Ramonville-Saint-Agne Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Handisport / Club de sport Handisport 011018handisport Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observation" Effectif salarié 3 à 5 salariés / 2024 3 à 5 salariés tranche 02Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.