COMITE DEPARTEMENTAL DU SPORT ADAPTE DE LA HAUTE-GARONNE Active Utilité publique Labège Handisport Club de sport W313013297 399798743 Créée en 1985 favoriser la pratique sportive au sein des établissements spécialisés Contact WEBhttps://sportadapte31.wixsite.com/cdsa31
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Labège (31670) 190 RUE ISATIS, 31670 LABEGE Identifiants RNAW313013297 SIREN399798743 SIRET39979874300031 RUP" HIST.13979 Historique Créée le 08/07/1985, dernière déclaration le 17/04/2025 6 évènements 08/07/1985 Création 31/07/1985 Publication au Journal Officiel 01/12/1994 Enregistrement INSEE 30/06/2022 Dernier évènement INSEE 17/04/2025 Dernière déclaration 17/10/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 07/07/2026 / Modification 07/07/2026 Modification Transfert du siège : 28 rue Hermès, 31520 Ramonville-Saint-Agne Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Handisport / Club de sport Handisport 011018handisport Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.