ICITO Active Utilité publique L' Union Photo & Cinéma Production cinema W313012898 489054874 Créée en 2005 oeuvres cinématographiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège L' Union (31240) 3 RUE KLEBER, 31500 TOULOUSE Identifiants RNAW313012898 SIREN489054874 RUP" HIST.37966 Historique Créée le 23/11/2005, dernière déclaration le 19/10/2009 5 évènements 23/11/2005 Création 23/11/2005 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 19/10/2009 Dernière déclaration 19/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Photo & Cinéma / Production cinema Photo & Cinéma 006025photographie, cinéma (dont ciné-clubs) Production cinema NAF 59.11CProduction de films pour le cinéma Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.