COURRIER SUD-ASSOCIATION FRANCOPHONE DES PROFESSIONNELS DE L'AERONAUTIQUE Active Utilité publique Balma Sports aériens W313012650 Créée en 2002 améliorer la sécurité Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Balma (31130) Identifiants RNAW313012650 RUP" HIST.32922 Historique Créée le 11/04/2002, dernière déclaration le 11/07/2019 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 11/04/2002 Création 11/07/2019 Dernière déclaration 09/01/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports aériens Sports aériens 011135Sports aériens (avion, planeur, ULM, parachutisme) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.