ASSOCIATION ATSAL Active Castanet-Tolosan Étudiants W313012490 Créée en 2009 financer le raid 4L Trophy Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Castanet-Tolosan (31320) Identifiants RNAW313012490 Historique Créée le 10/08/2009, dernière déclaration le 10/08/2009 4 évènements 10/08/2009 Création 10/08/2009 Dernière déclaration 29/08/2009 Publication au Journal Officiel 10/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.