ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ESCALQUENS Dissoute Utilité publique Escalquens Chasse W313012419 Créée en 1972 Cette association est dissoute depuis le 2020-08-01. pratique de la chasse
Données officielles Sources / RNA Siège Escalquens (31750) Identifiants RNAW313012419 RUP" HIST.08089 Historique Créée le 17/07/1972, dernière déclaration le 21/10/2020 5 évènements 17/07/1972 Création 30/07/1972 Publication au Journal Officiel 01/08/2020 Dissolution 21/10/2020 Dernière déclaration 24/10/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observation" Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.