LES JARDINS DES PEUPLIERS

Active Toulouse 2009-05-05
M

Mission

la création et l'organisation des jardins familiaux en faveur de ses membres actifs conformément à l'article 1561-1 du code rural, mise à disposition de chaque adhérent d'une parcelle de terre afin de pouvoir cultiver légumes, fruits ou fleurs pour sa propre consommation familiale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31100)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

22 CHEMIN DE GRAMONT, 31770 COLOMIERS

Contact

#

Identifiants

RNA
W313011974
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
819972167
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

jardins ouvriers, floralies

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr