TV BRUITS

Active Toulouse 2001-07-05
M

Mission

créer et gérer une chaîne de télévision libre et indépendante, non commerciale, citoyenne, sur l'agglomération toulousaine ; produire et diffuser par tous les moyens des programmes audiovisuels ; créer les conditions pratiques d'exercice de la liberté d'expression, notamment audiovisuelle, à l'Homme, adoptée par l'ONU à Paris le 10 décembre 1948, notamment en son article 19 : "Tout individu a droit à la liberté d'opinion et d'expression, ce qui implique le droit de ne pas âtre frontières

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31200)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

96 RUE DU GENERAL BOURBAKI, 31200 TOULOUSE

Contact

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Identifiants

RNA
W313011865
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
451183883
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
31939
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

audiovisuel

NAF : Edition de chaînes généralistes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr