L'ASSOCIATION SYNDICALE DE COPROPRIETAIRES "RESIDENCE LA BASTIDE MONTAGNE"

Active Tournefeuille 2009-04-16
M

Mission

défense des intérêts des copropriétaires de la résidence la Bastide Montagné sis à Tournefeuille 31170 (Haute-Garonne), de cet objet découle l'intérêt commun de tous les copropriétaires d'oeuvrer à la conservation et à l'entretien de l'immeuble, et notamment des parties communes, l'immeuble que constitue la résidence la Bastide Montagné est cadastré section AT, numéro 285, il est composé d'un bâtiment A et d'un bâtiment B, cette peut notamment ester en justice aux profit de ses adhérents

Domaines

  • associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement 👉 Toulouse Métropole
@

Commune & Contact

Commune

Tournefeuille (31170)

Associations de Tournefeuille

Contact

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Identifiants

RNA
W313011851
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 313P

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr