ASSOCIATION PSY-CO-MOTEUR Active Toulouse Étudiants Caritatif W313011848 Créée en 2009 participation à la 13ième édition du raid humanitaire 4 L Trophy 2010 Contact EMAIL...@laposte.netAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31500) Identifiants RNAW313011848 Historique Créée le 15/04/2009, dernière déclaration le 15/04/2009 4 évènements 15/04/2009 Création 15/04/2009 Dernière déclaration 25/04/2009 Publication au Journal Officiel 25/05/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants / Caritatif Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Caritatif 020015associations caritatives à buts multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.