COMITE DEPARTEMENTAL HAUTE-GARONNE DE LA FEDERATION FRANÇAISE D'ETUDES ET SPORTS SOUS-MARIN

Active Toulouse 1983-03-08
M

Mission

développer et favoriser, dans son ressort territorial, par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif, artistique, culturel ou scientifique, la connaissance, l'étude et la protection du monde et du patrimoine subaquatiques, le respect de l'environnement, ainsi que la pratique de toutes les activités et sports subaquatiques ou connexes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Toulouse (31200)

Associations de Toulouse

Siège INSEE

130 BOULEVARD DE SUISSE, 31200 TOULOUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W313011647
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
447742479
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
12339
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

Natation - Baignade (natation, plongée)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr