MIEUX VIVRE A CASTANET-TOLOSAN Active Castanet-Tolosan Cadre de vie W313011261 Créée en 1994 protection de l'environnement et du cadre de vie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Castanet-Tolosan (31320) Identifiants RNAW313011261 HIST.23688 Historique Créée le 11/08/1994, dernière déclaration le 25/03/2009 4 évènements 11/08/1994 Création 31/08/1994 Publication au Journal Officiel 25/03/2009 Dernière déclaration 25/03/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.