EQUIPE DES PARTENAIRES DU STADE TOULOUSAIN Active Toulouse Rugby W313010624 Créée en 2002 pratique du rugby loisir Contact WEBhttp://www.lespiranhas.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31200) Identifiants RNAW313010624 HIST.33665 Historique Créée le 31/10/2002, dernière déclaration le 28/10/2020 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 31/10/2002 Création 28/10/2020 Dernière déclaration 29/04/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.