M
Mission
d'organiser et de financer toutes actions d'entaide ou manifestations à caractère social, culturel, artistique à destination des agents du syndicat mixte des transports en commun
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Toulouse Métropole
@
Commune & Contact
Commune
Toulouse Cedex 9 (31902)Contact
Contacter la mairie
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W313009809
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
14608
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr