BDA 112 ICAM TOULOUSE Active Toulouse Étudiants W313009361 Créée en 2008 accueillir et encadrer la promotion la promotion 113 de l'ICAM de Toulouse durant le week-end d'accueil Contact WEBwww.groupe-icam.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Toulouse (31300) Identifiants RNAW313009361 Historique Créée le 19/05/2008, dernière déclaration le 19/05/2008 4 évènements 19/05/2008 Création 19/05/2008 Dernière déclaration 31/05/2008 Publication au Journal Officiel 23/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.