Mission
installer, développer soit directement soit par l'intermédiaire d'organismes spécialisés, un réseau duvres sociales assurant les prestations d'action sociale, notamment la gestion des prestations d'action sociale, culturelles, sportives, locations de vacances, de week-ends ou de séjours et de loisirs au bénéfice des adhérents de l'association et de leurs ayants droit. Dans le respect de la législation applicable en la matière et afin de favoriser les objets susvisés, le COSAT pourra développer la location de vacances, de week-ends ou de séjours et et de loisirs auprès des tiers.
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Toulouse Métropole
Commune & Contact
Commune
Toulouse (31000)Siège INSEE
7 RUE DE PERIGORD, 31000 TOULOUSEContact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 313P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr