COMITE RÉGIONAL DE BALL-TRAP D'OCCITANIE

Active Aucamville 1996-06-04
M

Mission

fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : comité régional de ball-trap d'occitanie (crbto) issu, dans le cadre de la réforme territoriale, de la fusion, le 01 avril 2017 de la ligue midi-pyrénées et de la ligue languedoc-roussillon dont il constitue la continuité ; sauf dérogation accordée par les autorités compétentes, cet organisme a comme ressort territorial celui des services extérieurs du ministère chargé des sports ; il est fixé par décision de l'assemblée générale de la fédération française de ball-trap et de tir à balle ; le comité régional est solidaire de la ffbt et s'engage, notamment, à pratiquer uniquement les disciplines dont la ffbt est délégataire

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Aucamville (31140)

Associations de Aucamville

Contact

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Identifiants

RNA
W313009168
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
25793
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 463S

Activité

Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr