COMITE RÉGIONAL DE BALL-TRAP D'OCCITANIE

Activité

Projet porté

fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : comité régional de ball-trap d'occitanie (crbto) issu, dans le cadre de la réforme territoriale, de la fusion, le 01 avril 2017 de la ligue midi-pyrénées et de la ligue languedoc-roussillon dont il constitue la continuité ; sauf dérogation accordée par les autorités compétentes, cet organisme a comme ressort territorial celui des services extérieurs du ministère chargé des sports ; il est fixé par décision de l'assemblée générale de la fédération française de ball-trap et de tir à balle ; le comité régional est solidaire de la ffbt et s'engage, notamment, à pratiquer uniquement les disciplines dont la ffbt est délégataire

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 04/06/1996 - Création de l'association
• 19/06/1996 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 13/12/2017 - Dernière déclaration en date de l'association
• 08/09/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W313009168

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 25793

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 463S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Site web déclaré au waldec : Aucun