ASSOCIATION DE CLUBS POUR L'ENSEIGNEMENT DU TENNIS (A.C.E. TENNIS)

Dissoute Sainte-Foy-d'Aigrefeuille 2003-09-05
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2011-08-19.

mettre à la disposition de ses membres, des salariés liés à l'association par un contrat de travail conformément aux articles L 127-1 et suivants du code du travail. Les modalités du service rendu par l'association à ses membres font l'objet d'un règlement intérieur. L'association n'effectue que des opérations à but non lucratif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Foy-d'Aigrefeuille (31570)

Associations de Sainte-Foy-d'Aigrefeuille

Siège INSEE

PLACE DE L'EGLISE, 31570 SAINTE FOY D'AIGREFEUILLE

Contact

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Identifiants

RNA
W313008598
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
450041736
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
34666
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 313P

Activité

Tennis de table (tennis de table, ping-pong)

NAF : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.